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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTHERM
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altherm énergies nouvelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

altherm énergies nouvelles
ALTHERM, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3891770
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
altherm énergies nouvelles de ALTHERM

Présentation de la marque altherm énergies nouvelles

Déposée le 25 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « altherm énergies nouvelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTHERM domicilié(e) 35 Square Raymond Aron, 781320 MONT-SAINT-AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 657 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque altherm énergies nouvelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891770.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque altherm énergies nouvelles est expirée depuis le 25 janvier 2022.

ALTHERM a également déposé les autres marques suivantes : altherm.fr , ALTHERM CONFORT & ECONOMIE DE CHAUFFAGE


ALTHERM, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 35 Square Raymond Aron, 781320 MONT-SAINT-AIGNAN - France - SIREN 493657217


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation et de distribution d'eau et installations sanitaires.

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; vernis, peintures et compositions isolantes ; laine de verre et de roche pour l'isolation ; joints d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrées et en polychlorure de vinyle mi-ouvré ; panneaux isolants.

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; plafonds et toits non métalliques ; portes, portails, portes de garage non métalliques, leurs châssis et encadrements ; volets non métalliques ; stores d'extérieur non métalliques et non en matières textiles ; fenêtres et cadres de fenêtre non métalliques ; vitres et double vitrage pour la construction ; vérandas non métalliques ; parquets ; terrasses non métalliques ; pavés non métalliques, pavés auto-bloquants ; dalles non métalliques ; pierres, pierres de construction, pierres réfractaires, pierres artificielles ; clôtures non métalliques.

Construction, réparation, installation, isolation, ravalement et rénovation de maisons, immeubles, édifices ; installation de systèmes de climatisation dans des maisons, immeubles, édifices ; pose d'isolation, de double vitrage, de menuiserie, de matériel destiné à la rénovation et à l'aménagement de l'habitat ; construction de terrasses, de vérandas, de clôtures.